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Incoterms
INCOTERMS, abréviation de « International Commercial Terms » est la liste des termes utilisés dans le domaine des importations et des exportations, valable dans le monde entier, qui définit de manière univoque et sans possibilité d’erreur, une opération de transfert de biens d’un pays à un autre.
Chaque sigle codifié dans les Incoterms définit clairement qui doit supporter les coûts et est responsable à chaque étape du transport, des frais de douane au départ et à l’arrivée, des coûts d’assurance, etc.
Une partie importante est l’indication, après le sigle, du nom spécifique de la localité géographique, de la frontière ou du port/aéroport auquel ce sigle se rapporte.
Les Incoterms ont été ratifiés par l’International Chamber of Commerce (ICC) et initialement publiés en anglais avec une traduction autorisée dans 31 autres langues par les différentes chambres de commerce nationales.
Sur cette page, nous mettons à disposition Notre Table Synoptique complète des Incoterms.
Tableau comparatif synoptique des Incoterms 2020
- Dans le présent Tableau, où sont représentées schématiquement les conditions de retour des marchandises selon les 11 Règles des Incoterms 2020, le poste « FRAIS » comprend toujours, sauf diversion eciisation, les frais de transport. L’EXW, implique le niveau minimum, et le DDP le niveau maximum d’obligations pour le vendeur.
Dans l’EXW, le vendeur doit seulement mettre la marchandise à la disposition de l’acheteur dans ses propres locaux ou en tout autre point convenu. Dans le DDP, le vendeur doit dédouaner la marchandise tant à l’exportation qu’à l’importation dans le pays de destination et doit également assurer son transport jusqu’au « lieu de destination convenu » où la livraison a lieu, ce qui entraîne le transfert des risques ; Ce lieu peut également être situé n’importe où dans le pays de destination. Cela vaut également pour le DAP, à l’exception, bien sûr, du dédouanement à l’importation, qui est à la charge de l’importateur. Dans le CPT et le CIP, le « lieu de destination » (dans le CFR et le CIF le « port de destination ») peut également se trouver à l’intérieur du pays de destination; Toutefois, dans ces quatre dernières règles, la livraison a lieu « au départ », en remettant la marchandise au transporteur (ou premier transporteur) et le vendeur supporte le coût (mais pas le risque) pour le transport de la marchandise à destination. - Les risques de perte ou de dommages à la marchandise passent du vendeur à l’acheteur au moment de la livraison; si l’acheteur – ou le transporteur ou toute autre personne agissant en son nom – ne prend pas en charge la marchandise dans le temps et au lieu convenu ou si l’acheteur ne donne pas au vendeur, en temps utile, les instructions dont il a besoin pour assurer la livraison, les risques que la marchandise peut courir à partir de la date (ou dernière date) prévue pour la livraison et toute charge supplémentaire à charge de la marchandise grèvent l’acheteur, à condition toutefois que la marchandise ait été identifiée comme marchandise faisant l’objet du contrat.
- Le vendeur n’est tenu d’assurer la marchandise que dans les Règles CIF et CIP, conformément aux prescriptions de ces Règles; le vendeur et l’acheteur peuvent, bien sûr, convenir d’une couverture plus large que celle prévue dans les deux Règles déjà mentionnées; peuvent également assurer, chacun pour son propre compte, la marchandise pour la traite de risque de sa compétence, quelle que soit la Règle utilisée.
- Dans les règles CPT-CIP-DAP-DDP-CFR-CIF, les frais de déchargement sont à la charge de l’acheteur.
En revanche, elles incombent au vendeur si elles figurent dans le contrat de transport conclu par le vendeur à ses frais.
Sur cette page, nous fournissons le tableau comparatif synoptique des Incoterms 2020.
Sur cette page, nous mettons à votre disposition l’impression des Incoterms.